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Les politiques de gouvernance et AGA
À propos
Les politiques de gouvernance et AGA
Notre conseil d’administration a adopté l’ensemble des politiques de gouvernance telles qu’exigées par le Code de gouvernance du ministère de l’Éducation. Certaines politiques publiques sont accessibles pour consultation seulement.
Organigramme
PDF - 26,61 Ko
Politique de report, d'annulation et de remboursement d'une formation
PDF - 245,15 Ko
Politique du code d'éthique et de déontologie
PDF - 609,54 Ko
Politique concernant l’usage de la raison sociale, du logo et autre matériel d’identité et de promotion
PDF - 620,25 Ko
Politique de vérification des antécédents judiciaires
PDF - 325,36 Ko
Politique de protection du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle
PDF - 385,16 Ko
Politique de prévention du harcèlement psychologique, physique
ou sexuel en milieu de travail et lors de toutes activités de l'organisme
PDF - 325,83 Ko
Politique sur la confidentialité et l’accès à l’information
PDF - 302,95 Ko
Déclaration de services aux membres
PDF - 266,19 Ko
Politique pour le dépôt d'une plainte
PDF - 355,80 Ko
Formulaire de plainte pour nos services
Document Word - 71,20 Ko
Formulaire de plainte pour harcèlement
Document Word - 75,61 Ko
Registre des politiques existantes de Loisirs Laurentides
Feuille de calcul Excel - 29,96 Ko
Politique "Qui signe quoi?"
Feuille de calcul Excel - 23,87 Ko
Assemblée générale annuelle – Documents à télécharger
Rapport annuel 2022-23
Rapport d'activités 2022-23
Procès-verbal juin 2023
Rapport annuel 2023-2024
Rapport d'activités 2023-2024
Procès-verbal juin 2024
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