Les politiques de gouvernance et AGA - Loisirs Laurentides

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Notre conseil d’administration a adopté l’ensemble des politiques de gouvernance telles qu’exigées par le Code de gouvernance du ministère de l’Éducation. Certaines politiques publiques sont accessibles pour consultation seulement.

Organigramme PDF - 26,61 Ko

Politique de report, d'annulation et de remboursement d'une formation PDF - 245,15 Ko

Politique du code d'éthique et de déontologie PDF - 609,54 Ko

Politique concernant l’usage de la raison sociale, du logo et autre matériel d’identité et de promotion PDF - 620,25 Ko

Politique de vérification des antécédents judiciaires PDF - 325,36 Ko

Politique de protection du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle PDF - 385,16 Ko

Politique de prévention du harcèlement psychologique, physique
ou sexuel en milieu de travail et lors de toutes activités de l'organisme PDF - 325,83 Ko

Politique sur la confidentialité et l’accès à l’information PDF - 302,95 Ko

Déclaration de services aux membres PDF - 266,19 Ko

Politique pour le dépôt d'une plainte PDF - 355,80 Ko

Formulaire de plainte pour nos services Document Word - 71,20 Ko

Formulaire de plainte pour harcèlement Document Word - 75,61 Ko

Assemblée générale annuelle – Documents à télécharger

Rapport annuel 2022-23 Rapport d'activités 2022-23 Procès-verbal juin 2023 Rapport annuel 2023-2024 Rapport d'activités 2023-2024 Procès-verbal juin 2024 Règlements généraux